Le Président de la République a cité les conclusions du rapport sur les dotations, piloté par Clément Bousquet.
Le dialogue entre l’État et les collectivités a conduit à l’installation de la Conférence Nationale des Territoires.
Le ministère des Outre-mer a souhaité contribuer à cette démarche. En effet, le ministère a fait « établir un état des lieux objectif et le plus exhaustif possible sur les structures des charges et des produits des collectivités territoriales d’Outre-mer ». Cet état des lieux a été établi afin de permettre « un dialogue fructueux et étayé́ lors de la Conférence Nationale des Territoires ».
Clément BOUSQUET a piloté cette étude, dans le cadre de ses précédentes fonctions.
Le cabinet a conduit avec la direction de l’outre mer un travail interministériel d’une grande ampleur. En effet, il convenait d’analyser la situation financière des collectivités locales. L’étude a effectuée des simulations relatives aux dotations.
Les conclusions de cette étude ont fait l’objet d’une communication du Président de la République concernant la péréquation.