Analyse financière
Analyser l'évolution financière d'une collectivité
Le cabinet CBG Territoires présente de manière stratégique les évolutions financières de la collectivité. En effet, au-delà des ratios financiers produits par l’ensemble des cabinets de conseils, CBG Territoires amène une plus-value en précisant les conséquences financières sur la capacité d’investir de la commune et sa capacité à faire fonctionner les services. Les thématiques financières doivent être comprises de tous.
Avec notre offre, vous ne payez plus pour une expertise aride et impénétrable sur les finances locales, mais achetez une véritable feuille de route comprenant des indicateurs de pilotage pour vos élus, vos services et vos administrés. En outre, notamment pour les collectivités locales ayant une surface financière limitée, nous élaborons un veritable plan de trésorerie, prenant en compte le FCTVA ou la TVA et le recours à des emprunts relais.
Nous pouvons vous communiquer sur demande des productions élaborées par le cabinet.
Evaluer les conditions de la faisabilité financière des projets d’investissement envisagés
Lors d’un projet d’investissement structurant, la question financière est primordiale. CBG Territoires construit son expertise sur trois axes : l’impact sur la solvabilité de la collectivité, les modalités de financement de l’investissement et le coût de fonctionnement de la structure.
Au-delà de ces trois piliers, CBG Territoires vous accompagne dans la mise en place d’une véritable stratégie de communication, auprès des élus de l’administration et du citoyen.
Le cabinet s’appuie notamment sur son expertise développée par la participation d’un de ses consultants au comité national des comptes publics, ainsi que son expérience accumulée dans le financement de projets novateurs.
Nous pouvons vous communiquer sur demande un détail stratégique de ce modèle.
Chiffrer les mesures d’économie à mettre en place
Le slogan « faire mieux avec moins » est devenu une règle dans la gestion des collectivités locales. Pour autant, les mesures d’économies budgétaires ne peuvent être décidées de manière hiérarchique sans concertation.
Nous vous proposons une procédure en trois étapes :
- Dans un premier temps, un état des lieux de l’ensemble des actions de la mairie pour déterminer avec les élus les actions prioritaires et les actions de second rang. Le coût de chaque action est chiffré.
- Deuxièmement, les élus de la majorité identifient les actions prioritaires et les travaux qui ne doivent plus être menés.
- Enfin, une stratégie de mise en œuvre pratique du choix des élus, avec un calendrier présentant toutes les étapes à effectuer pour orienter les actions avec une présentation réelle des objectifs. Des modules d’associations de la population ou de l’administration peuvent être proposés.
Analyser l'évolution financière d'une collectivité
Le cabinet CBG Territoires présente de manière stratégique les évolutions financières de la collectivité. En effet, au-delà des ratios financiers produits par l’ensemble des cabinets de conseils, CBG Territoires amène une plus-value en précisant les conséquences financières sur la capacité d’investir de la commune et sa capacité à faire fonctionner les services. Les thématiques financières doivent être comprises de tous.
Avec notre offre, vous ne payez plus pour une expertise aride et impénétrable sur les finances locales, mais achetez une véritable feuille de route comprenant des indicateurs de pilotage pour vos élus, vos services et vos administrés. En outre, notamment pour les collectivités locales ayant une surface financière limitée, nous élaborons un veritable plan de trésorerie, prenant en compte le FCTVA ou la TVA et le recours à des emprunts relais.
Nous pouvons vous communiquer sur demande des productions élaborées par le cabinet.
Evaluer les conditions de la faisabilité financière des projets d’investissement envisagés
Lors d’un projet d’investissement structurant, la question financière est primordiale. CBG Territoires construit son expertise sur trois axes : l’impact sur la solvabilité de la collectivité, les modalités de financement de l’investissement et le coût de fonctionnement de la structure.
Au-delà de ces trois piliers, CBG Territoires vous accompagne dans la mise en place d’une véritable stratégie de communication, auprès des élus de l’administration et du citoyen.
Le cabinet s’appuie notamment sur son expertise développée par la participation d’un de ses consultants au comité national des comptes publics, ainsi que son expérience accumulée dans le financement de projets novateurs.
Nous pouvons vous communiquer sur demande un détail stratégique de ce modèle.
Chiffrer les mesures d’économie à mettre en place
Le slogan « faire mieux avec moins » est devenu une règle dans la gestion des collectivités locales. Pour autant, les mesures d’économies budgétaires ne peuvent être décidées de manière hiérarchique sans concertation.
Nous vous proposons une procédure en trois étapes :
- Dans un premier temps, un état des lieux de l’ensemble des actions de la mairie pour déterminer avec les élus les actions prioritaires et les actions de second rang. Le coût de chaque action est chiffré.
- Deuxièmement, les élus de la majorité identifient les actions prioritaires et les travaux qui ne doivent plus être menés.
- Enfin, une stratégie de mise en œuvre pratique du choix des élus, avec un calendrier présentant toutes les étapes à effectuer pour orienter les actions avec une présentation réelle des objectifs. Des modules d’associations de la population ou de l’administration peuvent être proposés.
droit budgétaire et comptable
Optimisation de la TVA et du FCTVA
Les règles de la TVA et du FCTVA sont tellement complexes et changeantes qu’il est difficile pour les collectivités locales de les respecter et d’avoir du recul sur la façon de les appliquer. Pourtant, l’optimisation du régime de TVA peut être une source d’économies non négligeable pour les collectivités.
En outre, les règles d’attributions du FCTVA vont évoluer sensiblement l’année prochaine. Le choix des imputations comptables va avoir un rôle central. Clément BOUSQUET, qui a travaillé de nombreuses années sur ces sujets à la DGCL, vous apporte une expertise unique afin de bien anticiper ce changement de règle.
Optimisation des règles budgétaires et comptables M14, M52, M57, M4 (Optimisation des amortissements)
Les instructions budgétaires et comptables sont complexes et parfois difficilement maitrisables, notamment sur les amortissements.
Il existe deux faiblesses venant souvent directement impacter vos marges de manœuvre :
- Une absence de stratégie sur les dotations aux amortissements. Les amortissements sont effectués au coup par coup, et viennent directement impacter votre épargne ;
- L’absence de maitrise des mécanismes budgétaires conduisant à une absence de stratégie sur la trésorerie, les fonds de roulement. Nous vous aidons à développer une stratégie afin d’optimiser la mobilisation de vos ressources.
Stratégie de limitation du recours à l’emprunt grâce à la mise en place d’AP/CP
Compte tenu des nouvelles obligations de limitation des emprunts, les collectivités ne peuvent plus recourir à l’emprunt de manière massive. Parallèlement, elles sont tenues d’élaborer une comptabilité d’engagement beaucoup plus fiable.
Pour respecter ce double objectif, la mise en place d’AP/CP est devenue indispensable. Pour autant, mettre en place des AP/CP n’est pas chose aisée, et leur adoption non maitrisée peut conduire à de graves dérives de gestion.
Notre cabinet vous accompagne pour bâtir une véritable stratégie de vigilance, au-delà d’un simple règlement budgétaire et financier.
Optimiser les ressources
Analyser les matrices fiscales de la collectivité
Il est important de connaître le panier fiscal de la collectivité. Pour ce faire, notre cabinet identifie les recettes où l’élu possède ou non un pouvoir fiscal, et les recettes liées à des mécanismes de compensation.
Il est important que l’élu dispose d’une cartographie de ses ressources pour connaitre les réelles marges de manœuvre au-delà des principes généraux de l’autonomie financière ou de l’autonomie fiscale.
Assister la collectivité sur les simulations des dotations
La connaissance des évolutions est importante. Le cabinet CBG Territoires s’appuie sur des logiciels fiables pour calculer les dotations.
Le fondateur du cabinet CBG Territoires a notamment piloté en tant que consultant, une mission sur la refonte des indicateurs financiers pour le calcul des dotations pour les collectivités de l’outre mer pour le compte du ministère de l’Outre Mer.
Ce rapport a fait l’objet d’une communication du Président de la République. Ce dernier a également fait l’objet de nombreuses communications dans différents rapports parlementaires..
Simuler précisément l’impact des décisions pour le contribuable
Les choix fiscaux doivent être faits en mesurant les impacts pour le contribuable. Pour ce faire, des simulations peuvent être réalisées en fonction de son profil type.
Nos simulations sont toujours effectuées de manière pédagogique. En effet, l’optimisation des bases fiscales, l’évolution des taux ou la prévision de ressources sont souvent élaborées sans prendre en compte leurs conséquences sur le citoyen. CBG Territoires développe une stratégie en ce sens.
Audit et renégociation des contrats
suivi et audit des contrats existants pour dégager les réelles marges financières du cocontractant
Notre cabinet s’attache à démontrer les réelles rentabilités de l’exploitant en objectivant notamment les charges de personnel et les charges financières.
Ce travail est précieux au moment où le contrat doit être renégocié pour un nouvel investissement.
Assistance pour introduire par avenant des clauses d’intéressement pour la collectivité, ou de nouveaux investissements
Notre cabinet s’attache à démontrer les réelles rentabilités de l’exploitant en objectivant notamment les charges de personnel et les charges financières.
Ce travail est précieux au moment ou le contrat doit être renégocié pour un nouvel investissement.
Assistance à la passation de contrat
Nous vous assistons dans la renégociation de vos contrats pour que ces derniers soient transparents au niveau financier. Notre crédo est d’imposer au délégataire une transparence sur l’ensemble des comptes.
Dans ce but, nous assistons les collectivités durant toutes les étapes de la procédure (élaboration du règlement de consultation, analyse des candidatures, analyse des offres, négociation, finalisation du contrat et relecture de l’ensemble des clauses à incidence financière).
Organisation de la collectivité
Audit RH
Un audit RH ne peut être mis en œuvre sans la coopération des équipes des collectivités. Il est fondamental de connaître le contexte local, les attentes des agents concernés, et d’identifier, le cas échéant, les facteurs de blocages.
Par conséquent, tous les acteurs doivent être associés à l’ensemble de la démarche, afin que chacun se sente responsable du contenu et du déroulement du projet.
CBG Territoires propose :
- La réalisation de diagnostics RH
- L’accompagnement des démarches de Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétence (GPEC) ;
- La redéfinition de profil de postes du régime indemnitaire ;
- L’ajustement des processus de gestion des ressources humaines ;
- L’étude d’impact des choix RH sur les marges financières de la collectivité.
Réorganisation des services
Les services de nombreuses collectivités ont fortement évolué au cours des dernières années, sans que leur organisation ait été pour autant optimisée. En effet, celle-ci relève davantage des différentes évolutions de l’organisation publique (tels les transferts de compétences et de personnels) que d’une véritable réflexion sur les conditions de travail des agents.
Cela entraîne une sous-performance des services et des surcoûts financiers.
Dans ce contexte, les consultants assistent les collectivités à travers les missions suivantes :
- Diagnostics organisationnels et identification des avantages et des inconvénients de l’organisation actuelle (organigrammes, fonctions, procédures, tâches, interactions, etc.),
- Impact financier de l’organisation avec identification des coûts
• Elaboration de scénarios d’organisation avec établissement d’une stratégie de concertation pour la mise en pratique.
Mise en place de groupement de commandes
Les achats résultants de la commande publique constituent une part importante des dépenses des collectivités locales tant en section de fonctionnement que d’investissement.
Par conséquent, il est important d’optimiser les achats.
Soumis à de nombreuses contraintes, ces contrats commerciaux requièrent une vigilance toute particulière et une expérience dans le domaine de la commande publique afin de conclure des accords avantageux.
Notre cabinet vous fournit un appui alliant expertise et efficacité, afin de vous aider à identifier les propositions les plus favorables, en matière budgétaire et comptable.
Evaluation de la qualité et de l’adéquation du service public aux attentes du citoyen
En premier lieu il peut-être proposé de mesurer la qualité du service par rapport aux attentes des usagers.
Il est nécessaire que les décideurs locaux puissent savoir si le service continue de répondre à leurs attentes.
Les consultants aident les collectivités à mesurer l’adéquation des services aux attentes des usagers. Nous mettons en place un protocole d’enquête (questionnaire, échantillon, mode de consultation), analyses quantitatives et qualitatives des résultats.
Parallèlement, il est précisé le coût du service.
COMMUNICATION FINANCIÈRE
Réunion publique
Nous vous aidons à construire les réunions publiques sur les sujets financiers. Pour ce faire, nous vous assistons dans la préparation des points clefs permettant la réussite de la réunion publique. Nous intervenons notamment :
- Lors de la préparation de la réunion. Nous vous proposons d’une part une stratégie d’invitation et de déroulement de la réunion.
- Dans la stratégie d’animation de la réunion. Nous vous proposons d’animer la réunion ou de vous aider à l’animer en vous coachant.
- La conduite de la réunion. Nous vous proposons les supports afin de conduire avec succès la réunion grâce à des supports adaptés. Nous pouvons notamment vous préparer des vidéos.
ATTRACTIVITÉ Du territoire
Projet de territoire
La conduite d’un diagnostic partagé au niveau financier et économique ; la mobilisation des acteurs politiques, associatifs et économiques du territoire ; et l’identification des priorités dans un plan d’action, sont autant d’exercices justifiant de bâtir un projet de territoire. Ces projets de territoires trouvent leur place dans les nouvelles intercommunalités.
Les territoires disposant d’un tel projet s’en réjouissent dans leur très grande majorité. Cette feuille de route, catalyseur des énergies locales, est inscrite sur le temps d’un mandat ou d’une portée à plus long terme, quasi prospective. Elle figure finalement comme un repère, un fil conducteur, dans un environnement instable, impliquant par la suite des ajustements et une mise en œuvre pragmatique.
Nous vous proposons de vous accompagner durant chacune des étapes du projet de territoire.
Modalité de financement par les personnes publiques de projet participatif (SCIC)
Les sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC) sont des coopératives particulières, qui regroupent au moins trois catégories de sociétaires :
- des salariés et/ou des producteurs (agriculteurs, artisans…) ;
- des bénéficiaires (clients, usagers…) ;
- des partenaires, éventuellement des collectivités locales.
Elles se développent dans le cadre des économies sociales et solidaires. Il convient que les collectivités locales soient informées des risques et des conséquences financières de ces engagements. Les participations des collectivités peuvent, en effet, être de nature diverse : prises de participation en capital, subventions, marchés publics
Plan de financement de projet novateur (parc photovoltaïque)
Il est essentiel pour la collectivité de mesurer l’équilibre économique de l’opération du projet novateur. Notre méthodologie consiste à modéliser financièrement le coût de l’opération. L’esquisse de plan de financement doit permettre de comprendre les spécificités économiques et financières ainsi que les risques pour la collectivité.
Dans un second temps, il convient d’identifier l’impact financier en fonction des différents montages juridiques envisagés. Cette méthode permet notamment d’identifier les flux financiers entre les acteurs et de mesurer les gains ou les surcoûts financiers induits par chaque solution.
Création d’établissement public
Nous vous accompagnons sur l’ensemble de la procédure juridique, budgétaire et comptable. Nous vous proposons notre aide sur les éléments suivants :
- Détermination de la stratégie de fonctionnement de la régie dès le début, pour assurer les modalités de l’ensemble des dépenses au 1er janvier 2018 (stratégie de vote du budget avec la date de mise en place du conseil d’administration, échange avec le comptable public pour anticiper toute difficulté au niveau des autorisations budgétaires).
- Choix du cadre budgétaire et comptable applicable à la régie.
miSSION DE REMPLACEMENT
Remplacement d'agent en charge des missions financières
Les collectivités locales doivent parfois faire face à l’absence imprévisible de leurs agents à des moments où la tâche ne peut être repoussée. Comment faire si votre directeur des finances doit s’absenter 3 semaines avant le vote du DOB et du budget ?
CBG Territoires vous propose des solutions de remplacement de vos agents afin de réaliser les missions. Fort de sa connaissance des collectivités locales, nous sommes en mesure de vous suggérer des solutions innovantes permettant de répondre à vos exigences dans les délais avec un coût optimisé.
Aides à la réalisation de support obligatoire ou de délibérations
Les obligations de rapports sont de plus en plus nombreuses. Leur production représente 3 difficultés récurrentes pour les collectivités car il consiste en :
- une préparation chronophage d’un document
- qui nécessite une coopération interservices de longue durée
- et des compétences techniques et juridiques
Nous vous proposons de nous substituer à vos équipes.
Formation en finances locales, en droit budgétaire et comptable
Vous pouvez retrouver la présentation de la formation en cliquant ici